Terms for Customers in France
Conditions applicables aux clients situés en France:
si un devis, un accusé de réception de commande ou une facture de KLA relatif(-ve) à une commande ou une livraison particulière de Produits indique une adresse Client en France, les versions spécifiques à la France disponibles en téléchargement sur cette page web s’appliquent. Dans tous les autres cas – ou en cas de doute – les Versions Standards (Etats-Unis) s’appliquent.
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Nom du dossier
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Modifié | Taille | Téléchargé |
|---|---|---|---|
| CONDITIONS GENERALES [General Terms] |
2019.7.15 | 117K |  |
| CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE MATERIEL [Hardware Sales Terms] |
2019.7.15 | 97K | |
| CONDITIONS GENERALES DE MAINTENANCE DE MATERIEL [Hardware Maintenance Terms] |
2019.7.15 | 112K | |
| CONDITIONS GENERALES DE LICENCE DE LOGICIEL PRE-INSTALLE [Pre-Installed Software License Terms] |
2019.7.15 | 52K | |
| CONDITIONS GENERALES DE LICENCE DE LOGICIEL INDEPENDANT [Standalone Software License Terms] |
2019.7.15 | 1130K | |
| CONDITIONS GENERALES DE MAINTENANCE DE LOGICIEL [Software Maintenance Terms] |
2019.7.15 | 73K | |
| CONDITIONS GENERALES DE SERVICES AU FORFAIT [Fixed Fee Services Terms] |
2019.7.15 | 82K | |
| CONDITIONS GENERALES DE SERVICES EN REGIE [Time & Materials Services Terms] |
2019.7.15 | 84K | |
| CONDITIONS GENERALES DE FORMATION [Training Terms] |
2019.7.15 | 79K | |
| CONDITIONS GENERALES D’EVALUATION [Evaluation Terms] |
2019.7.15 | 87K | |
| KLA Certified & Remanufactured™ Division Terms and Conditions of Sale | 2019.7.15 | 38K | |
| CONDITIONS SECTION SENSARRAY ET CONDITIONS DE VENTE [SensArray Division Terms and Conditions of Sale] |
2019.7.15 | 72K | |
Quand les présentes Conditions s’appliquent-elles?
Tout(e) devis, commande et accusé de réception de commande et tout(e) vente, concession de licence, livraison de matériel, logiciel, service ou autre produit (ci-après les « Produits ») effectué(e) par KLA Corporation (ci-après « KLA ») pour un acheteur (ci-après le « Client ») sera régi(e) par les conditions générales de KLA affichées sur ce site web (ci-après les « Conditions »). En remettant un bon de commande, en acceptant une livraison de Produits ou en effectuant toute autre transaction après réception d’une notification relative aux Conditions disponibles sur ce site web, le Client accepte les Conditions.
Quelles versions des Conditions spécifiques à un pays s’appliquent?
Si un devis, un accusé de réception de commande ou une facture de KLA relatif(-ve) à une commande ou une livraison spécifique de Produits indique une adresse Client dans l’un des pays indiqués et énumérés sur la carte, les versions spécifiques à ce pays s’appliquent. Dans tous les autres cas – ou en cas de doute – les Versions Standards (Etats-Unis) s’appliquent.
Quelles parties des Conditions s’appliquent?
L’ensemble des Conditions spécifiques à un pays contiennent différents modules. Les « Conditions Générales » s’appliquent dans tous les cas. Les modules propres aux produits (ex. : Conditions de Vente de Matériel) ne s’appliquent qu’à certains types de Produits tels que définis dans chaque module. Pour toutes questions, veuillez contacter KLA.
Que se passe-t-il si un Client refuse d’accepter les Conditions?
Si vous ne souhaitez pas accepter les Conditions, contactez KLA et n’effectuez pas la transaction avant d’avoir trouvé un accord écrit et signé. KLA sera heureux d’envisager la possibilité de conclure un contrat cadre écrit, en fonction du volume prévisionnel des ventes.
Note： KLA n’accepte pas, expressément ou implicitement, et refuse par les présentes, toutes dispositions ou conditions supplémentaires ou différentes que le Client présenterait, y compris, notamment, les dispositions ou conditions contenues ou référencées dans une commande, une acceptation, un accusé de réception ou autre document, ou résultant des usages commerciaux ou de relations antérieures entre les parties, sauf si KLA accepte ces dispositions et conditions expressément et sans ambiguïté, dans un document écrit et signé pour une commande ou une livraison spécifiques de Produits, ou dans un contrat cadre qui couvre des Produits spécifiques et à condition que ledit contrat cadre soit dûment signé ou expressément confirmé dans un document écrit dûment signé après le 1er janvier 2005.